Catégorie : Actualités

mardi 25 novembre 2025 à 20H00 – Salle du conseil

Accès aux comptes-rendus municipaux  ici.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du PV du conseil du 16 septembre 2025 et tableau des délibérations
• Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes
• Délibération « dissolution budget assainissement au 31-12-2024 »
• Demande de subvention Belerf
• Demande de subvention Voirie
• Demande de subvention pour le ravalement de façade de la Poste
• Point sur les terrains à vendre dans le lotissement
• Compte-rendu d’expertise STELLIANT
• Présentation et approbation du devis de vidéosurveillance de l’entreprise LAMI.
• Demande de prêt pour la rénovation du bâtiment de la Poste
• Délibération clôture et dissolution du budget annexe EAU POTABLE au 31/12/2025.
• Délibération pour la reconduction des cartes up Cadhoc des agents communaux.
• Questions et informations diverses.

Comme chaque année, la campagne annuelle de déclaration obligatoire de détention et d’emplacement de ruches a été ouverte le 1er septembre pour se finir le 31 décembre.
Elle concerne tous les propriétaires ou détenteurs de colonies d’abeilles, dès la première ruche.

Dans cette perspective, le ministère chargé de l’agriculture rappelle que :

• Le contenu de la déclaration est inchangé par rapport à la campagne 2023.
• L’adresse d’envoi des déclarations papier a changé. À ce titre, une nouvelle version du formulaire Cerfa a été mise à disposition (13995*07).
• Un courrier électronique rappelant le cadre et les modalités de déclaration a été envoyé dans les premiers jours de septembre à tous les apiculteurs qui ont effectué une déclaration et renseigné une adresse électronique en 2023. Un message de rappel sera par ailleurs envoyé en seconde quinzaine de novembre à ceux qui n’auraient pas encore fait leur déclaration.
• La page internet de référence est toujours celle dédiée aux déclarations de ruches sur le site Mesdémarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches.
• La foire aux questions du site Mesdémarches a été étoffée pour apporter toutes les réponses aux questions autour de la déclaration de ruches, dont la télédéclaration.

Pour plus d’information, les déclarants sont invités à consulter le lien : https://intranet.national.agriculture.rie.gouv.fr/declaration-annuelle-obligatoire-de-ruches-entre-le-1er-septembre-et-le-31-a22741.html.

Nouvel outil dématérialisé de déclaration des forages domestiques DUPLOS

A compter du 2 novembre 2023, les horaires de la déchetterie de Belmont-de-la-Loire changent.