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Réunion du Conseil Municipal

mercredi 11 fevrier 2026 à 20H00 – Salle du conseil

Accès aux comptes-rendus municipaux  ici.

Ordre du jour :

•Approbation du PV du Conseil Municipal du 25novembre 2025 et du tableau des délibérations
• Vote des taux d’imposition communaux 2026
• Budget eau : vote des Comptes de Gestion et des Comptes Administratif 2025
Présentation de l’affectation des résultats 2025
• Détermination du taux de fongibilité des crédits pour les budgets sous la nomenclature M57 applicable au 01er janvier 2026 (Commune, Fadel, Lotissement).
• BUDGETS COMMUNE, FADEL ET LOTISSEMENT : Vote des Comptes de Gestion et des Comptes Administratifs 2025, Affectation des résultats 2025
• Vote des budgets primitifs 2026 : Commune, Lotissement et Fadel
• Délibération pour la demande de prêt budget Commune
• Délibération pour les cartes cadeaux 2026 UpCadhoc
• Délibération pour la mise à disposition de la secrétaire de Mairie auprès de la Communauté de Communes de Charlieu-Belmont dans le cadre de la facturation d’eau, à raison de 60h pour l’année 2026.
• Délibération pour les frais de scolarité des écoles.
• Délibération pour accroissement temporaire d’activité du poste de secrétaire générale de mairie.
• Convention d’adhésion CDG42 pour le portage salarial.
• Questions et informations diverses.

 

 

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Campagne de Déclaration des ruches 2024

Comme chaque année, la campagne annuelle de déclaration obligatoire de détention et d’emplacement de ruches a été ouverte le 1er septembre pour se finir le 31 décembre.
Elle concerne tous les propriétaires ou détenteurs de colonies d’abeilles, dès la première ruche.

Dans cette perspective, le ministère chargé de l’agriculture rappelle que :

• Le contenu de la déclaration est inchangé par rapport à la campagne 2023.
• L’adresse d’envoi des déclarations papier a changé. À ce titre, une nouvelle version du formulaire Cerfa a été mise à disposition (13995*07).
• Un courrier électronique rappelant le cadre et les modalités de déclaration a été envoyé dans les premiers jours de septembre à tous les apiculteurs qui ont effectué une déclaration et renseigné une adresse électronique en 2023. Un message de rappel sera par ailleurs envoyé en seconde quinzaine de novembre à ceux qui n’auraient pas encore fait leur déclaration.
• La page internet de référence est toujours celle dédiée aux déclarations de ruches sur le site Mesdémarches : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches.
• La foire aux questions du site Mesdémarches a été étoffée pour apporter toutes les réponses aux questions autour de la déclaration de ruches, dont la télédéclaration.

Pour plus d’information, les déclarants sont invités à consulter le lien : https://intranet.national.agriculture.rie.gouv.fr/declaration-annuelle-obligatoire-de-ruches-entre-le-1er-septembre-et-le-31-a22741.html.