mardi 16 juillet 2024 à 20H00 – Salle du conseil
Accès aux compte-rendus municipaux ici.
Ordre du jour :
• Approbation du PV du Conseil Municipal du 28 mai 2024 et des tableaux des délibérations.
• Achat nouveau véhicule communal- acceptation du devis et DM
• Rénovation toiture et bardage local boule- acceptation du devis
• Panneau indication commune : création et achat
• Convention avec département de mise à disposition d’une solution de cyber sécurité pour la mairie.
• Rapport d’observations définitives Cour des Comptes sur la COM.COM.
• Rapport d’occupation des zones d’artificialisation ZAN sur la commune.
• Rapports d’activités 2023 SPANC et BOUES -COMCOM
• RPQS eau potable Commune 2023 – présentation et délibération
• Désignation des membres de la Commission CLET à la COM.COM (commission locale d’évaluation des
charges transférées).
• Servitude d’utilité publique pour raccordement assainissement du hameau Le Blanc.
• Présentation nouveau devis VOIRIE 2024 chemin du Gobelet.
• Classement de la commune en FRR (France Revitalisation Rurale)
• Recensement population en 01/2025 : désignation de l’agent recenseur et du coordonnateur communal.
• Budget Eau : DM pour paiement DGD réalité travaux Le Janin et Le Mont.
• Don association des Randonneurs d’Entre-Monts.
• Détermination du prix des photocopies pour les associations.
• Création ACCA
• Questions et informations diverses.
