VENDREDI 5 AVRIL 2024 à 20H00 – Salle du conseil
Compte-rendu du dernier conseil municipal ici.
Ordre du jour :
• Approbation du PV du Conseil Municipal du 13 février 2024 et des tableaux des délibérations.
• Vote des Taux d’imposition communaux 2024
• Régularisation amortissement Budget COMMUNE
• BUDGETS Lotissement, Assainissement, Eau, Fadel et Commune :
– Vote des Comptes de Gestion et des Comptes Administratifs 2023
– Affectation des résultats 2023
• Détermination du taux de fongibilité des crédits pour les budgets sous la nomenclature M57 applicable au 1er janvier 2024
• Vote des Budgets primitifs 2024
• Approbation transfert anticipé de la compétence Assainissement à Charlieu-Belmont Communauté
• Prime exceptionnelle pouvoir d’achat forfaitaire
• Adhésion à ROC42
• Remplacement chaudière restaurant
• Remplacement canalisation assainissement impasse des Mésanges
• Questions diverses.
